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Marques déposées par HERD BOOK CHAROLAIS
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CHAROLAIS D ORIGINE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHAROLAIS D ORIGINE
HERD BOOK CHAROLAIS, Association, loi 1901

Numéro de dépôt :
3948330
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
CHAROLAIS D ORIGINE de HERD BOOK CHAROLAIS

Présentation de la marque CHAROLAIS D ORIGINE

Déposée le 24 septembre 2012 par HERD BOOK CHAROLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHAROLAIS D ORIGINE »

Le déposant est HERD BOOK CHAROLAIS, Association, loi 1901 domicilié(e) Agropôle du Marault, CS70001 - 58470 - Magny-cours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERD BOOK CHAROLAIS, Mme. catherine locatelli domicilié(e) Agropôle du Marault, CS70001 - 58470 - Magny-cours - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HERD BOOK CHAROLAIS a également déposé les autres marques suivantes : GÉNÉ'RATION CHAROLAIS, ACCÉDEZ À LA GÉNOMIQUE EN 4G


HERD BOOK CHAROLAIS, Association, loi 1901 - Agropôle du Marault, CS70001 - 58470 - Magny-cours - France


HERD BOOK CHAROLAIS, Mme. catherine locatelli - Agropôle du Marault, CS70001 - 58470 - Magny-cours - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 8 octobre 2013 - Rejet total n°610472 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Bovins issus d'élevage charolais de type traditionnel n'ayant subi aucun traitement non autorisé par la législation en vigueur et pouvant être identifiés par les procédés agrées. Viandes issues de bovins de race charolaise élevés selon les méthodes ci-dessus ;

Bovins issus d'élevage charolais de type traditionnel n'ayant subi aucun traitement non autorisé par la législation en vigueur et pouvant être identifiés par les procédés agrées. Viandes issues de bovins de race charolaise élevés selon les méthodes ci-dessus.